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Arrêté n°15-055/MENRCAJS/CAB Portant ouverture de la session des examens de fin d’année scolaires 2015-2016

LE MINISTRE

Vu la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001 ;

Vu la Loi référendaire, portant révision de la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001, promulguée par le décret n°09-066/PR du 23 mai 2009 ;

Vu la Loi n°94-035/ AF du 20 décembre 1994, portant orientation sur l’éducation,

Vu le décret n°09-025/ PR du 07 mars 2009, fixant le cadre organique du Ministère de l’Education Nationale, de la Recherche, de la recherche de la Cultures et des Arts chargé de la jeunesse et des sports ;

Vu le décret n°13-082/PR du 13 juillet 2013, relatif au Gouvernement de l’Union des Comores,

Vu le décret n°03-054/ PR du 05 mai 2003, portant organisation et fonctionnement de l’Office National des Examens et Concours ;

Vu l’Arrêté n° 15 – 40/ MENRCAJS du 21 août 2015, portant calendrier de l’armée scolaire 2015- 2016,

Considérant les résolutions des conférences de l’Education relatives à l’organisation des examens,

Arrête

Titre I : organisation

Article 1 : la session des examens de fin d’année scolaire 2015-2016 est ouverte à partir lundi 09 novembre 2015 ;

Article 2 : les inscriptions aux examens nationaux auront lieu du lundi 16 novembre au samedi 26 décembre 2015 dans les services des examens des îles ;

Article 3 : les travaux des commissions sont fixés selon les dates ci-après :
Commission de Saisie : du mercredi 16 décembre au samedi 9 janvier 2016 ;
Commission de vérification des dossiers : du vendredi 25 décembre au mercredi 6 janvier 2016,

Article 4 : Les listes des candidats de tous les examens en version Electronique ainsi que les pièces d’identité ou d’état civil devront parvenir à la Direction Générale de l’Office National des Examens et Concours (ONEC) le samedi 30 janvier 2016 date de rigueur.

Article 5 : les présidents des jurys, les chefs des centres, chefs de secrétariat et les membres de secrétariat de chaque examen seront nommés par le Ministre de l’Education Nationale sur proposition des commissaires en charge de l’Education dans les îles.

Pour les secrétariats centraux 50% de ses membres sont proposé par le Ministère de l’Education Nationale et les restes par les Commissariats.

Les listes des membres citées ci-dessus devront parvenir au Ministre de l’Education Nationale le 15 juin 2016 pour choix et nomination.

Article 6 : Dans le cadre de ses missions :
l’ONEC est responsable de l’ouverture et de fermeture des centres et sous centre des examens ;
De la mise en œuvre de la procédure de conception et du choix des sujets, assure le contrôle de l’impression ainsi que la mise sous enveloppe,
Et garantie le convoyage des sujets vers les centres et sous centres d’examens, et de corrections.

Titre II : déroulement des épreuves pratiques, écrites et orales

Article 7 : Le calendrier de déroulement des épreuves est fixé comme suit :

A – Examens Professionnels des enseignants (CAP et CAE)

1/Épreuves pratiques des examens professionnels C A E et C A P se dérouleront dans les dates et les lieux ci-après :
Lundi 11 avril 2016 ;

A l’EPP Moroni Application pour N’Gazidja ;
A l’EPP Missiry pour N’Dzouani ;
Et à l’EPP Boingoma pour Mwali.

2/Épreuve théorique des examens professionnel des enseignants
samedi 19 juin 2016. B – Examen de passage en 6ème et CEPE
Jeudi 23 juin 2016 C – BEPC et Examens Professionnels techniques

1/ Épreuves écrites :
Vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016 BEPC
Vendredi 1er au mardi 5 juillet 2016 pour le BEPC et CAP technique

2/ Épreuve d’EPS pratiques
Lundi 4 au jeudi 7 juillet 2016

3/ Épreuves orales du 2éme groupe :
Du samedi 16 au lundi 18 juillet 2016

D – Baccalauréat Général et Technigue

1 / Épreuves écrites :
Du dimanche 10 juillet au mercredi 13 juillet 2016 pour le Baccalauréat Général
Du dimanche 10 juillet au vendredi 15 juillet 2016 pour le Baccalauréat Technique

2/Épreuve pratique d’Education Physique et Sportive (EPS) :
Du jeudi 14 au samedi 23 juillet 2016

3/Épreuve théorique d’EPS et épreuve facultative de Dessin :
Le dimanche 24 juillet 2016 ;

Délibération des résultats du 1er groupe est fixée le jeudi 28 juillet 2016

4/Épreuves orales du 2ème groupe :
Du dimanche 31 juillet au jeudi 4 août 2016

Article 7 : La clôture de ladite session est fixée le samedi 13 août 2016.

Article 8 : Le Secrétariat Général du Ministère de 1”Education Nationale, l’Inspection Générale de l’Éducation Nationale, l’Office National des Examens et Concours et les Commissariats en charge de l’Education des îles autonomes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ,compter de sa date de signature et sera enregistré, publié au Journal Officiel et communique partout où besoin sera.

Moroni,le 11 Novembre 2015
Le Ministre
ATTOUMANI ALI


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